Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUINET
SIGMA Informatique

Numéro de dépôt :
96648944
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
29/10/2006

Présentation de la marque AQUINET

Déposée le 29 octobre 1996 par la société SIGMA Informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « AQUINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la société SIGMA Informatique domicilié(e) Route de Bordeaux - Saint Laurent des Vignes, 24100 BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 220 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA Informatique - France.

La marque AQUINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUINET est expirée depuis le 29 octobre 2006.

SIGMA Informatique a également déposé les autres marques suivantes : SIGMA PAIE.net , SIGMA-IMHOTEP , SIGMA-RHODES , Advantage Finance , TRUCKING online , ADVANTAGE CHARGEUR , solution TRUCKING online , OPEWAN UNE SOLUTION DU GROUPE SIGMA , Vot'Imho , CHARGEUR ONLINE


SIGMA Informatique - Route de Bordeaux - Saint Laurent des Vignes, 24100 BERGERAC - France - SIREN 557220282


SIGMA Informatique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

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