AQUINET
Présentation de la marque AQUINET
Déposée le 29 octobre 1996 par la société SIGMA Informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « AQUINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUINET est expirée depuis le 29 octobre 2006.
SIGMA Informatique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50